Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MEDIFROID
MEDIFROID, SAS
Numéro de dépôt :
3988962
Date de dépôt :
10/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MEDIFROID
Déposée par voie électronique le 10 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIFROID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MEDIFROID »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDIFROID domicilié(e) 8-10 RUE DES BLES - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDIFROID, M. PIERRE PUPIER domicilié(e) 8-10 RUE DES BLES - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDIFROID, SAS - 8-10 RUE DES BLES - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France
MEDIFROID, M. PIERRE PUPIER - 8-10 RUE DES BLES - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet total n°611644 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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